Tout le monde parle multim�dia, et le multim�dia est partout.

Mais il convient de pr�ciser avant tout autre chose que par le terme multim�dia, il faut entendre l’ensemble de toutes les cr�ations multim�dias, un CD-rom, un jeu vid�o, un journal en ligne... sont des �uvres.

Qu’est-ce qu’une �uvre ?

Une �uvre est une cr�ation intellectuelle susceptible d’�tre reproduite sur un support mat�riel.

La doctrine d�s le d�but du si�cle dernier a pos� comme condition la mat�rialisation de l’�uvre, condition depuis reprise par la jurisprudence. En effet, il est n�cessaire qu’elle soit exprim�e de mani�re tangible sur un support, l’id�e elle-m�me n’�tant pas prot�geable. Pour qu’une cr�ation devienne une �uvre, il faut qu’elle remplisse une seconde condition. Il s’agit de son originalit�. Par originalit�, il ne faut pas entendre ni inventivit�, ni nouveaut� mais plut�t effort cr�atif. Sera consid�r�e comme originale selon notre syst�me juridique de droit civil une �uvre empreinte de la personnalit� de son auteur.

Il appartient aux juges de s’adonner � une appr�ciation subjective de cette notion. C’est l’existence de cette empreinte qui fait que l’auteur b�n�ficie sur son �uvre, du seul fait de sa cr�ation, d’un droit exclusif d’exploitation.

Une �uvre est donc une forme d’expression originale.

Qu’est-ce qu’une �uvre multim�dia ?

En 1980 le mot "multim�dia" fait son entr�e dans notre vocabulaire comme adjectif qualifiant un objet d�clin� sur diff�rents supports. Une �uvre multim�dia est alors celle qui concerne plusieurs m�dias, diffus�e par divers m�dias. Elle peut utiliser la vid�o, la peinture sans faire appel aux technologies num�riques et encore moins aux r�seaux de t�l�communication. C’est ainsi qu’en 1973, Stanley Gibb utilisa ce terme pour d�signer des �uvres combinant images, sons, mouvements.

Un arr�t� minist�riel de l’Industrie, des Postes et T�l�communications et du Commerce ext�rieur, du 2 mars 1994 relatif � la terminologie des t�l�communications propose une d�finition.

Est multim�dia ce qui associe plusieurs modes de repr�sentations des informations, tels que texte, son et images.

L’�uvre multim�dia est caract�ris�e par la vari�t� et la multiplicit� des supports pour une seule et m�me cr�ation.

Dans une acceptation plus r�cente, le terme multim�dia s’entend non plus comme une multiplicit� de supports mais plut�t comme celle des contenus rendu possible gr�ce � la num�risation des informations. Il est alors souvent utilis� dans le langage courant comme un nom commun, synonyme de num�rique.

Cependant il convient de rappeler que la caract�ristique essentielle de la num�risation est de transcrire dans un langage math�matique, binaire, dans une suite de 0 et 1, une cr�ation ensuite m�moris�e sur toute vari�t� de support. Les informations num�ris�es sont alors transmissibles par tout moyen de t�l�communication et d�cod�es en vue de leur pr�sentation et diffusion par tout ordinateur et appareil informatique. Une image num�rique n’est que l’interpr�tation par l’ordinateur d’un pressage informatique, �lectronique.

Il s’agit alors de d�signer la technologie int�grant sur un m�me support des donn�es num�riques de toutes natures (son, textes, images fixes ou anim�es) consultables de mani�re interactives. Les technologies num�riques sont donc les composantes de l’�uvre multim�dia. Il n’est pas ici question de r�seau et r�partition distante de donn�es mais plut�t d’un support unique.

Mais une �uvre multim�dia n’est pas n�cessairement interactive et n’est pas limit�e aux seules technologies num�riques. En effet, elle peut �tre compos�e d’�l�ments distincts, de natures vari�es faisant appel � diff�rents supports, techniques et technologiques.

L’�uvre multim�dia est une �uvre d’art totale.

Le d�faut d’interactivit� permet de revenir � un rapport traditionnel entre le spectateur et l’�uvre c’est-�-dire la passivit�, l’inaction (au sens physique du terme) du visiteur face � l’�uvre.

Cependant l’interactivit� offre � l’utilisateur un acc�s � de nombreux et divers contenus et la possibilit�, pr�vue et con�ue par le cr�ateur, d’interf�rer sur le d�roulement de l’�uvre. Ce dernier peut non seulement influer sur l’ordre des s�quences mais aussi d�clencher un �v�nement parmi d’autres dans un environnement pr�d�termin�.

En effet, il convient rappeler que l’interactivit� passe par un programme permettant � l’utilisateur de naviguer entre les cr�ations propos�es. La navigation est assur�e par des logiciels et permet d’acc�der aux contenus.

La d�finition de l’�uvre multim�dia propos�e par Ma�tre Gilles Vercken et le Professeur Pierre Sirinelli int�gre cet atout. Il s’agit alors de la "r�union sur un m�me support num�rique ou lors de la consultation, d’�l�ments de genres diff�rents et notamment de sons, de textes, d’images fixes ou anim�es, de programmes informatiques dont la structure, l’acc�s sont r�gis par un logiciel permettant l’interactivit� et qui a �t� con�u pour avoir une identit� propre, diff�rente de celle r�sultant de la simple r�union des �l�ments qui la composent".

C’est lors de sa consultation que l’�uvre acquiert un sens qui lui est propre.

L’�uvre multim�dia a pour sp�cificit� d’�tre une �uvre d’une importante cr�ativit� ou plus informationnelle compos�e de techniques, cr�ations multiples ayant un r�gime l�gal diff�rent, et b�n�ficiant de divers modes de diffusion "on line", en r�seau, et "off line", hors r�seau.

Elle suscite de nombreuses interrogations relatives � son statut, sa qualification juridique dont les enjeux sont sa protection juridique et l’identification des titulaires des droits exclusifs (I).

Et plus particuli�rement dans le domaine artistique, la cr�ation d’art multim�dia parfois d�nomm�e �uvre d’art num�rique soul�ve des difficult�s en ce qui concerne l’authenticit� des �uvres, notion ignor�e du droit d’auteur et l’unicit� des �uvres d’art num�riques (II).