AVOCATS-PUBLISHING.COM
Cabinet d'Avocats
11, rue Fénelon - 75010 Paris | Tél.: 01 53 40 91 90
Accueil > Les Docs Avocats-Publishing > SOCIETE
image1
LES DOCUMENTS AVOCATS-PUBLISHING
Les Femmes, la Parit� et la Loi
Publié le novembre 2000
Par Anne Pigeon-Bormans
image2
Même rubrique
L’Euthanasie et la loi
Le Code civil des Fran�ais (1804)
La simplification des proc�dures de divorces
Le droit � laisser mourir
Lutter contre les violences au sein du couple
LE CODE CIVIL DES FRAN�AIS (1804-2004)
Quelques bonnes raisons de dire OUI � la CONSTITUTION
LA RESIDENCE ALTERNEE A L’EPREUVE DU CONFLIT PARENTAL
D.P. SCHREBER contre Minist�re Public
Positionnement et Statistiques Gratuites

Depuis la loi du 6 juin 2000, la parit� c’est l’�galit� de candidats hommes et de candidats femmes dans les �lections au scrutin de liste avec une tol�rance pour un �cart maximum de UN. La parit� inscrite dans la loi, c’est aussi le caract�re alternatif, hommes, femmes, hommes ou femmes, hommes, femmes. Une pr�cision cruciale pour le respect de la loi. Le mot sexe est ins�r� partout dans le code �lectoral ainsi modifi�, le candidat d�clinant d�sormais, ses noms pr�noms, sexe, date et lieu de naissance, domicile et profession.

Enfin, une sanction financi�re pour les partis en infraction avec ce texte est ins�r�e dans la loi du 11 mars 1988, relative � la transparence financi�re de la vie politique.

. Quelques chiffres (juin 1999)

L’Assembl�e Nationale comprend 10,9% de femmes Le S�nat : 5,9% Les Conseils r�gionaux : 24% Les Conseils G�n�raux : 7,4% Les Conseils municipaux : 21,8% dont 8% de maires Le Conseil �conomique et social : 12,5% Enfin, le Parlement europ�en comprend 40,8% d’�lues fran�aises.

7% des cadres dirigeants des 5 000 premi�res entreprises fran�aises, sont des femmes. A comp�tence �gale, la diff�rence de salaire moyen entre hommes et femmes serait de 27%. La loi Roudy visant l’�galit� professionnelle n’�tant pas appliqu�e, inapplicable ou simplement ignor�e.

Si ces chiffres sont de peu d’int�r�t, en revanche, le d�bat qu’ils suscitent depuis plusieurs mois, est plus �clairant sur la difficult� � faire entendre un discours clair sur la f�minit� et sur la place des femmes dans la soci�t�. On notera la discr�tion masculine sur le sujet. Trop br�lant, sans doute. On tentera donc, dans une premi�re partie, de faire un tour d’horizon des diff�rentes paroles entendues sur la parit� et de la place des femmes aux postes de responsabilit�s, avant d’avancer, dans une seconde partie, une proposition de lecture de la loi du 6 juin 2000, en ce qu’elle int�grerait la diff�renciation sexuelle sur le principe lacanien de "l’au moins un" (l’hommoinzin).

I - Paroles de femmes ?

Une dizaine de femmes de pouvoir, ont �t� interrog� par l’Express au moment de la discussion du projet de loi sur la parit� (num�ro du 20 janvier 2000). La majorit� d’entre elles tient un discours volontariste et se prononce plut�t contre, ce que l’on pr�sente � tort comme la loi des quotas. Face � ces pragmatiques, d’autres font entendre leurs voix, de concert avec un groupe d’intellectuels organis� pour d�noncer le machisme et les insultes que subissent les femmes : Les Chiennes de Garde. A - Les Pragmatiques

Pour les pragmatiques, la r�ussite d’une femme � un poste de pouvoir est une question de volont� personnelle, voire de courage.

Mich�le ALLIOT-MARIE, 53 ans Pr�sidente du RPR. "une question de volont�" "Avec une obligation l�gale on risque de placer des femmes uniquement pour faire nombre, sans tenir compte des motivations, des comp�tences ou de l’exp�rience ". Anne LAUVERGEON, 40 ans, PDG de COGEMA. "Je ne peux pas dire qu’il y ait une conception f�minine du pouvoir"... "Depuis longtemps, j’ai pris l’habitude d’�tre la seule femme dans des assembl�es de 25 hommes. Il n’y a pas de probl�me : je suis Anne Lauvergeon. Le pouvoir est indissociable du courage qui permet d’aller jusqu’au bout d’une d�cision qu’on a prise ou de revenir dessus si elle est mauvaise". Christine LAGARDE, 43 ans, Chairman du comit� ex�cutif chez Baker et Mc Kenzie. "Vouloir absolument marquer la f�minitude par le sexe des mots est ridicule... "Le pouvoir pour le pouvoir - le mot grec est despote - n’a pas de sens et peu d’int�r�t pour moi. Le mot anglais leadership me parle davantage"... "Nous r�fl�chissons � un statut d’associ�s � temps partiel pour une p�riode de l’existence ou les parents ont d’autres imp�ratifs avant de reprendre leur carri�re".

Colette GIACOMETTI, 54 ans, G�n�ral de l’Arm�e de l’Air. "J’�tais un colonel heureux. Je suis un g�n�ral heureux"... "Je suis contre l’obligation de parit�. Pourquoi imposer ce qui se fera de toute fa�on, naturellement ? On doit choisir les personnes les plus comp�tentes ? Dans l’arm�e, on parle plus de commandement que de pouvoir"... "Pourquoi demander aux femmes de faire, ou d’�tre, ou d’avoir plus que les hommes pour acc�der au m�me pouvoir. C’est inacceptable. Il y a des aptitudes et des comp�tences. Point. Ce sont les seuls crit�res � prendre en compte. En aucun cas la distinction homme-femme". Agn�s TOURAINE, 44 ans, Directeur g�n�ral adjoint d’Havas. "C’est une question d’attitude et de comportement beaucoup plus que de quotas. Qu’on arr�te cette misogynie, ces allusions �plor�es sur les enfants sacrifi�s. On fait des sacrifices comme tout le monde. On peut arriver � travailler et avoir une famille sans �tre une superwoman".

A l’inverse, face � ces attitudes tranch�es et volontaires, Laure ADLER, �lisabeth Guigou et Nicole Fontaine font �tat de difficult�s qui seraient sp�cifiques aux femmes. Leurs �tats d’�me et leurs plaintes ont trouv� un �cho avec les Chiennes de Garde.

B - Les injuri�es et les Chiennes de garde

Pour ce groupe de femmes qui ont r�ussi � des postes � responsabilit�s ou qui sont des �lues, la qualit� de femme est une entrave qui les expose � des insultes � caract�re sexuel de la part des hommes.

Laure ADLER, 49 ans, Directrice de France Culture. "Si pour les hommes le pouvoir est une charge quasi �rotique, une satisfaction narcissique, il est pour les femmes une remise en question permanente, un combat avec elles-m�mes. En suis-je capable ? Je savais que mon poste actuel serait difficile. Je n’avais pas imagin� qu’il le serait autant. Comme Catherine Trautmann, Nicole Notat ou Dominique Voynet, j’ai subi des attaques � caract�re sexuel qui m’ont fragilis�e... "Aujourd’hui, une femme ne choisit plus entre sa vie professionnelle et sa vie priv�e ; elle prend les 2". �lisabeth GUIGOU, 53 ans , Garde des Sceaux � l’�poque de l’interview. "Pour moi, le pouvoir ne se prend pas ; il se conquiert : dans un pays d�mocratique, il faut d’abord �tre �lu avant d’acc�der � des postes de responsabilit�. Pour une femme c’est toujours plus difficile, � cause du machisme des adversaires politiques, qui n’h�sitent pas � porter des coups au-dessous de la ceinture, � prof�rer des injures sexuelles"... "En inscrivant la parit� dans la loi le gouvernement a l�gitim� la place des femmes dans la politique"... "Toutes les ministres du gouvernement ont un conclu un pacte : nous avons d�cid�, apr�s les ignobles insultes dont a �t� victime Dominique Voynet pendant la manifestation des chasseurs, que si l’une d’entre nous devait subir dans l’h�micycle de l’Assembl�e, une agression injurieuse en tant que femme, nous quitterions toutes les lieux ensemble". Nicole Fontaine, 58 ans, Pr�sidente du Parlement Europ�en "Dans leur situation minoritaire, les femmes savent qu’on leur pardonne moins qu’aux hommes. Plus sensibles, elles vivent constamment dans la crainte de d�cevoir et mettent plus de tonicit� et de t�nacit�, voire de passion, dans les petites choses comme dans les grandes... Une anecdote : en 1995, faute de candidat Force D�mocrate, j’ai choisi Jacques Chirac, parce qu’il paraissait sinc�rement europ�en. Les dirigeants de Force d�mocrate avait opt� pour �douard Balladur. J’ai failli �tre excommuni�e ! Nous �tions quelques uns � avoir fait le m�me choix, mais on a trouv� des circonstances att�nuantes � tous les hommes. J’�tais la femme infid�le".

A leurs c�t�s, se sont regroup�es, � la fin de l’ann�e 1999, plusieurs personnalit�s sous l’appellation Chiennes de Garde. Cette association s’est donn�e pour objet de constituer un groupe de "soutien aux femmes publiques attaqu�es en tant que femmes". Leur manifeste �nonce : "Toute femme qui s’expose, qui s’affirme, qui s’affiche, court le risque d’�tre trait�e de "pute", si elle r�ussit, elle est souvent suspect�e d’avoir "couch�e". Toute femme visible est jug�e sur son apparence et �tiquet�e : "m�re", "bonne copine", "bonne � tout faire", "lesbienne", "putain", etc. �a suffit ! Nous, Chiennes de garde, nous montrons les crocs". L’objectif des Chiennes de garde est donc de d�montrer qu’il existe des injures sexistes. C’est � dire des insultes qui ne s’adresseraient qu’aux femmes et qui selon leur propre d�finition :" salit et rabaisse celle qui en est l’objet. Elle la r�duit toute enti�re � son sexe et � ses attributs ou fonctions suppos�s". Une injure sexiste fonctionnerait exactement de la m�me mani�re qu’une insulte raciste ou antis�mite dans le sens qu’elle s’inscrirait dans un rapport dominant/domin�. Sa fonction serait de maintenir l’ordre �tabli et ses cons�quences, de maintenir les femmes dans un �tat de d�consid�ration propre au syst�me patriarcal qui serait le n�tre.

Les interviews pourraient se succ�der aux t�moignages, rien n’y ferait. On n’y comprendrait toujours rien. Le discours de celles qui se disent satisfaites de leur condition est absolument impersonnel et leur insistance � ne rien dire est inversement proportionnel au courage et � la volont� dont elles vantent les m�rites. Rien de particuli�rement f�minin dans leur discours, rien de personnel, juste une volont� de ne rien d�voiler sur les conditions de leurs r�ussites et une grande �nergie consacr�e � montrer que rien ne les diff�rencie de leurs homologues masculins.

A l’inverse, l’autre groupe d�nonce le d�s�quilibre, le rapport in�galitaire homme/femme, en t�moignant d’injures sexistes, en s’offusquant, en hurlant, en d�non�ant l’omnipr�sence masculine et l’oppression machiste. Si elles disent, � l’inverse des pragmatiques et des secr�tes, leur d�sarroi devant leur f�minit� pervertie et injuri�e, elles restent n�anmoins sur le m�me discours, celui de l’�galit�. Une �galit� certes, rompue mais toujours un discours �galitaire.

Un discours en impasse, car leurs t�moignages ne sont pas plus cr�dibles, entendus ou compris que ceux du premier groupe. Et on voit bien, dans cette opposition binaire des t�moignages des unes et des autres, qui ont l’air de se r�pondre entre elles et qui ne s’adressent r�ellement � personne, que la question de la parit� et de la place des femmes dans la d�mocratie fran�aise se pose et doit se r�soudre d’une mani�re qui ne soit pas celle de l’�galit� entre les sexes.

La loi du 6 juin 2000, r�pond � cette question de la place des femmes dans la d�mocratie fran�aise par la parit� qu’il s’agit de distinguer, non seulement, de l’�galit�, mais aussi des quotas. C’est pourquoi, ce texte l�gislatif, d’une importance difficile � mesurer aujourd’hui, peut-�tre rapproch� des formules de la sexuation de Jacques Lacan, qui sont en France, les derni�res paroles importantes, dites et entendues, sur le sujet de l’identit� sexuelle.

II - La parit� et les formules de la sexuation de Jacques Lacan

A - La parit� et la loi du 6 juin 2000

Le mot n’est pas nouveau. On l’utilise pour parler de parit� des monnaies, c’est � dire leur valeur relative, de commissions paritaires... Le dictionnaire le d�finit comme signifiant l’�galit� parfaite. On va le voir, la loi du 6 juin 2000, n’a pas retenu cette d�finition litt�raire et litt�rale du mot parit�.

Claudette Apprill, sp�cialiste de cette question au Conseil de L’Europe d�s la fin des ann�es 1980, explique qu’il convenait d’abandonner la logique �galitaire ancr�e dans la D�claration des droits de l’homme et du Citoyen de 1789, qui se r�f�re � un �tre humain abstrait et asexu� (le genre humain, l’humanit�...) par souci d’universalisme, au profit d’une logique paritaire prenant en compte la dualit� sexuelle de l’humanit�.

Pour autant cette dualit� ne signifie pas une logique �galitaire ou binaire. Elle doit �tre exprim�e en termes de diff�rence ou dissym�trie pour reprendre le terme de Lacan. Selon Claudette Apprill, la parit� poserait donc les r�gles d’un contrat sexuel, dans lequel les deux sexes pourraient s’affirmer comme dissemblables et compl�mentaires. S’il y a deux sexes, il n’y a pas pour autant de deuxi�me sexe. Exit Beauvoir.

Par ailleurs, la parit�, ce n’est pas le syst�me de quotas � l’am�ricaine qui ferait des femmes une minorit� de plus. Le syst�me des quotas, c’est � dire un pourcentage minimum de femmes pour assurer une pr�sence de l’un et l’autre sexes dans les assembl�es, est hors de propos et �tranger � la logique paritaire. Le quota ayant pour objet de faire une place � un groupe minoritaire dans un cadre dominant et de s’inscrire dans la logique �galitaire qui postule l’assimilation des femmes aux hommes.

Seule, donc, la parit� a pour objet d’assurer que deux entit�s distinctes mais de m�me valeur, interviennent � part �gale dans la prise de d�cision. Elle est � voir comme une mesure de droit � caract�re permanent.

Fin 1997, Claudette Apprill expliquait lors d’une intervention publique, que l’application de ce principe de parit� dans le domaine politique serait du domaine de la loi, laquelle pr�voirait l’instauration de ce qu’elle avait appel� lors de cette conf�rence, un seuil de parit�, c’est � dire un pourcentage minimum, approchant 50%, de chacun des deux sexes dans les instances concern�s. Elle concluait, par le fait que la revendication de la parit� ne s’inscrivait pas dans une d�marche f�ministe mais dans le champ de la sauvegarde des droits de la personne humaine et de l’approfondissement de la d�mocratie.

Pour marquer la diff�rence sexuelle et �carter l’impasse �galitaire, les experts du conseil de l’Europe avaient retenu la notion de seuil. Il convient d’examiner comment la loi fran�aise a interpr�t� et traduit ce seuil, approchant 50%.

La loi du 6 juin 2000, est intitul�e "Loi tendant � favoriser l’�gal acc�s des femmes et des hommes aux mandats �lectoraux et fonctions �lectives". Si le mot �gal est contenu dans l’�nonc� du texte, il s’agit bien de parit�, celui, se trouvant d�finit, d�s l’article 2 : "Sur chacune des listes, l’�cart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut �tre sup�rieur � Un. Au sein de chaque groupe entier de six candidats dans l’ordre de pr�sentation de la liste doit figurer un nombre �gal de candidats de chaque sexe. Et, article 3 : "Chaque liste est compos�e alternativement d’un candidat de chaque sexe".

La parit� dans le texte du 6 juin 2000, c’est donc l’�galit� plus ou moins Un. L’id�e d’un seuil approchant 50% �tant ainsi tr�s clairement exprim� et marqu� par le Un. C’est aussi, n�cessairement, pour le respect du texte une alternance, du type homme - femme - homme ou femme - homme - femme, et pour un groupe de 6, trois hommes et trois femmes, soit dans chaque hypoth�se, un d�compte ternaire et non binaire.

On peut donc affirmer que pour respecter le principe de parit�, les deux sexes ne peuvent �tre �gaux que par trois, ou plus g�n�ralement, � une diff�rence de plus ou moins un.

La parit� comprise comme l’Imparit� ou "Unparit�" dans le sens o� elle inclut la diff�renciation des sexes gr�ce au Un, c’est un peu de la th�orie dite de l’au moins un, de Jacques Lacan (hommoinzin selon le jeu de mots du psychanalyste) qui se trouve ainsi inscrite dans la loi.

B - La loi du 6 juin 2000 et les formules de la sexuation de Jacques Lacan

En 1973, faisant aboutir ainsi 30 ans de recherches sur la folie f�minine, Jacques Lacan construisit un math�me de l’identit� sexuelle par lequel il tenta d’�tablir une conception de la sexualit� f�minine et de la diff�rence des sexes. Utilisant le carr� logique d’Apul�e, Lacan �nonce ce qu’il appelle les formules de la sexuation, soit quatre propositions logiques.

Les deux premi�res sont des propositions universelles :

La premi�re affirme : Tous les hommes ont le phallus La seconde : Aucune femme n’a le phallus

"Constatant que ces deux formules servaient � d�finir l’identit� f�minine d’un c�t� et l’identit� masculine de l’autre comme �tant dans un rapport de compl�mentarit�, Lacan indiquait le lieu d’une impasse : en effet, il ne peut y avoir compl�mentarit� en un domaine o� r�gne toujours la diff�rence" (Jacques Lacan, Esquisse d’une vie, Histoire d’un syst�me de pens�e, �lisabeth Roudinesco �ditions Fayard, page 476).

Ces propositions �taient, selon lui, insuffisantes pour �tablir une distinction entre les sexes puisqu’elles cautionnent le fantasme d’une compl�mentarit� entre homme et femme et aboutit � une conception de l’Un comme n�gation de la diff�rence et exclusion de la castration, de la m�me mani�re que l’on peut dire, "L’humanit�", ou "le genre humain". C’est � cette impasse que se sont �galement confront�s les sp�cialistes de la parit�, avec le concept d’�galit� tel que formul� dans la D�claration Universelle des droits de l’homme et du citoyen de 1789. C’est cette conception binaire, �galitaire, que la loi a clairement �cart�.

D’o� l’�nonciation par Jacques Lacan, de deux autres propositions logiques :

1 - Tous les hommes moins Un, sont soumis � la castration .

Cette premi�re proposition logique pour l’ensemble hommes permet d’�clairer en quoi la position du p�re de la horde primitive de Totem et Tabou de Sigmund Freud poss�dant, ou pouvant poss�der toutes les femmes, est le support du fantasme d’une jouissance absolue du p�re originaire, � partir duquel s’ordonne, pour tous les autres hommes, le lieu d’un interdit celui de l’inceste, jouissance inaccessible.

2 - Il n’existe pas un x qui fasse exception � la fonction phallique, signifie qu’il n’existe pas pour l’ensemble femmes d’�quivalent au moins Un (d’ou le fameux hommoinzin). C’est � dire d’�quivalent du p�re originaire �chappant � la castration. Pour les femmes dit Lacan, il n’existe pas de limite � la jouissance. En cons�quence, toutes les femmes ont acc�s sans limite � la fonction phallique. Lacan soulignait par l�, le principe dans l’inconscient, "d’une dissym�trie radicale entre l’identit� sexuelle masculine et f�minine...

Le Un comme �l�ment de diff�renciation sexuelle repris dans la loi du 6 juin 2000, est peut-�tre donc bien cet hommoinzin de Lacan. En tout �tat de cause, dans le vacarme des commentaires hyst�riques et des injures machistes, tendant � mettre � l’accent sur le d�s�quilibre des relations homme/femme, il �tait important de dire ce qu’est la loi sur la parit� et ce qu’elle n’est pas. De faire ressortir l’impasse du discours �galitaire tout en marquant la n�cessaire diff�renciation sexuelle. La question est ardue car indicible, ou tout au moins difficile � exprimer. Seule la loi pouvait �crire ce rapport h�t�rosexuel et il s’agit d’une loi essentielle dans le sens qu’elle va accompagner le mouvement de f�minisation de la soci�t� active et mettre fin du m�me coup aux d�bats st�riles et obsol�tes sur les responsabilit�s et relations suppos�es des hommes et des femmes dans notre soci�t�.

Le 31 d�cembre 1999, Fran�oise Giroud fid�le de Lacan et co-fondatrice de L’Express, participait � l’�mission d’Edwy Plenel sur LCI, Le Monde des Id�es. Interrog�e sur la question de la parit� et r�solument optimiste sur le devenir des relations hommes/femmes en France, elle avait rappel� que notre pays privil�giait une culture de connivence et de s�duction et que les d�rives f�ministes � l’am�ricaine ne trouveraient dans l’hexagone, aucun �cho. A l’aube du 21�me si�cle, c’est la vraie nouvelle question politique et elle promet d’�tre sinon passionnante, riche de passions.

Je remercie Christophe BORMANS, Docteur en �conomie et Psychanalyste � Paris, qui m’a assur� de son soutien et de ses conseils durant toute l’�laboration de ce texte qui ne constitue qu’un d�but de r�flexion.

Auteur
image3
Anne Pigeon-Bormans
Avocat au Barreau de Paris

Retour au haut de page

Retour au sommaire