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Ce n’est pas tellement le d�luge r�cent des pages perso ou la professionnalisation intense du blog qui interpellent, c’est la r�p�tition obsessionnelle des m�mes, du m�me, du pareil, de l’identique. M�mes mots, m�mes �motions, m�mes livres lus, m�mes go�ts, m�me le diff�rent est pareil !
Guillaume le Foyer de Costil qui ne manque pas de publier r�guli�rement ses articles orient�s "D�onto" sur ce site, en t�moignerait : nombreux sont ceux de nos confr�res qui me vou�rent des sentiments peu am�nes pour avoir racont� my life en live sur (...)
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"L’�tude du r�gime fiscal des architectes et de leurs r�alisations permet de mieux saisir ce double aspect d’une profession aussi complexe qu’int�ressante. Si les architectes sont consid�r�s par le Code de Propri�t� Intellectuelle comme des auteurs d’�uvres de l’esprit, � condition que leurs r�alisations r�unissent les crit�res de forme et d’originalit�, le Code G�n�ral des Imp�ts leur refuse l’acc�s au rang d’auteurs d’�uvres d’art. Par cons�quent, les architectes sont des auteurs au r�gime fiscal particulier puisqu’ils ne peuvent pas b�n�ficier des dispositions fiscales sp�cifiques aux �uvres d’art..."
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LUNDI
11 JUILLET 2005
LA NEWSLETTER DES MARQUES
@VOMARK juillet 05
Le Webzine des marques et des noms de domaine de @MARK
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Le Tribunal de Grande Instance de Paris a assimil�, dans un jugement du 8 avril 2005, le nom de domaine d’un site internet � l’enseigne telle qu’elle est envisag�e pour les fonds de commerce "mat�riels".
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Le vendredi 15 avril 2005, la Cour d’appel de Versailles a confirm� que les syst�mes anticopie int�gr�s aux CD audio �taient l�gaux, d�boutant ainsi l’association UFC-Que Choisir oppos�e � la maison de disques EMI Music France.
� peine une semaine plus tard, la cour d’appel de Paris, le 22 avril 2005, invalide des mesures de protection emp�chant la copie d’un DVD donnant ainsi raison � l’UFC - Que choisir et au demandeur Monsieur St�phane P oppos� � Universal Pictures Vid�o France et autres.
S’agissait-il d’un revirement ou d’une simple divergence d’opinion des juges du fond ?
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"L’architecture est une expression de la culture"
C’est ainsi que d�bute l’article premier de la loi du 3 janvier 1977 sur l’architecture. De plus, les cr�ations relevant du domaine de la construction ayant un impact sur le "milieu environnant", cela signifie que les constructions, tant publiques que priv�es, doivent �tre contr�l�es, r�glement�es et suivre un certain nombre de r�gles juridiques. L’architecte est pr�sent� par la loi de 1977 comme le professionnel �tant � m�me de faire respecter et d’appliquer l’objectif culturel et environnemental plac� dans la construction. Ceci se v�rifie � un point tel que la loi elle-m�me, met sur le m�me niveau "cr�ation architecturale" et "qualit� des constructions".
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JEUDI
26 MAI 2005
LA NEWSLETTER DES MARQUES
@VOMARK MAI 2005
Le Webzine des marques et des noms de domaine de @MARK
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La Loi du 11 f�vrier 2004, �labor�e en concertation avec la profession, a pr�vu un certain nombre de dispositions nouvelles relatives � la formation continue de l’avocat qui vont faire l’objet d’importantes pr�cisions dans des d�crets en Conseil d’Etat en pr�paration.
Leur pr�sentation en est faite de fa�on compl�te dans la revue qui nous accueille, [ndlr la revue du barreau de Marseille] aussi nous a-t-il paru opportun de r�fl�chir � une question de principe : l’obligation de formation continue de l’avocat ne met-elle pas en p�ril son ind�pendance ?
La question m�rite d’�tre r�solue dans une perspective collective (1) et individuelle (2). Par Pascal CERMOLACCE et Guillaume le FOYER de COSTIL.
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"Ce qui est en jeu, le 29 mai 2005, ce n’est pas telle loi, telle directive, tel gouvernement, mais la construction europ�enne elle-m�me, dans sa port�e historique : « L �Europe n’a pas �t� faite, nous avons eu la guerre... » d�clarait Robert Schuman, � Paris, le 9 mai 1950.
Et il proposait, du m�me coup, de poser la premi�re pierre d’un �difice commun aux anciens bellig�rants et qui devait rendre impensable une nouvelle guerre entre eux.
« L’Europe ne se fera pas d’un coup », ajoutait-il.
L’Europe a �t� ainsi faite, pas � pas, suivant une s�rie de trait�s successifs : CECA(1951) ; Communaut� �conomique europ�enne (1957) fondatrice du March� commun ; Union europ�enne, depuis le trait� de Maastricht (1992) r�vis� par les trait�s d’Amsterdam (1997) et de Nice (2000) tandis que le nombre de ses Etats membres est pass� de 6 � 9 puis 10, 12, 15 ; � 25 depuis mai 2004. Il fallait adapter les institutions communes � cette configuration nouvelle, ce que, de l’avis de tous, le trait� de Nice ne fait pas de mani�re satisfaisante.
Au terme de deux ans de n�gociations, dans une transparence inaccoutum�e, les 25 Etats membres se sont accord�s sur le texte qu’ils proposent aux peuples d’Europe sous le nom de Constitution.
Ce nouveau trait� rend possible la poursuite d’une entreprise historique sans pr�c�dent, et donc sans mod�le de r�f�rence. Le texte ne manque pas de m�rites..." (JURISTES POUR L’EUROPE)
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AVOCATS-PUBLISHING.COM
(English)
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VENDREDI 13 MAI
2005
COPYRIGHT
Publishing Agreements
By SADER & ASSOCIATES, Advocates & Legal Consultants (Beirut - Lebanon)
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Copyright in the Arab region has a shorter history than in Europe and the United States but, due to the influence of international conventions, the legislation in most Arab countries it’s similar and it is also in tune with international legislation.
In Lebanon, the concept of intellectual property (IP) is not new. Lebanon’s first IP law was adopted in 1923, and was one of the earliest in the Arab region. Since then, several modifications have been made. In 1999, Lebanon, as a signatory to the Berne Convention for the protection of literary and artistic works (although it had not signed up to all the Convention amendments), implemented Law No 75 of 4 April 1999 (Law 75/1999) on the protection of literary and artistic property. Copyright arose as a result of the advent of the first technology for the production of copies of works : printing. It exists to encourage the production of original literary creations such as books. It gives an author the exclusive right to publish his or her work or to determine who may publish it. It also allows the author to control certain uses of that work and protects against unfair use of the work, such as copying without permission.
The issue of copyright also affects publishers. Like authors, they must :
(1) Make sure that their works obtain complete copyright protection, and
(2) Be careful not to infringe works copyrighted by others.
The purpose of this article is to give guidance to foreign authors or publishers who have dealings with a Lebanese publisher.
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| Cinema was invented by the Lumiere brothers in France in 1895
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| Christian Zervos is an art critic, and the founder of the French publishing company “Cahiers d’Art”. He deceased in 1970, having realized a catalogue on Picasso’s work.
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PSYCHOLOGIE DE LA VIOLENCE, par CHRISTOPHE BORMANS, GUY MASSAT (sous la direction de) 
